Histoire

Le nom de la commune vient de “Magny” qui signifie maison rurale et “Vernois”, lieu planté de vernes (aulnes). A l’origine, Le Magny-Vernois n’était qu’une ferme appartenant à l’Abbaye de Lure.

Le patrimoine architectural est composé par le moulin banal édifié par les Abbés de Lure, solidement restauré au XVIIIème siècle et par l’église Saint-Desle construite et agrandie au XIXème siècle, présentant un clocher carré à tour en flèche restauré en 2003.

La commune est arrosée par la Reigne qui se jette dans l’Ognon. Le relief est assez plat et on compte environ 230 ha boisés avec chemins de randonnées notamment vers la Source Saint-Desle ainsi que le sentier d’interprétation “Parcours de La Reigne”, nom de la rivière qui longe en partie ce chemin. La zone de loisirs est aménagée avec jeu de boules, parcours de santé, courts de tennis, terrain de foot

La commune eut longtemps pour Maire, M. Jean GIRARDOT, réputé pour ses ouvrages d’histoire locale.

Composition du conseil municipal

Maire : M. Luc ORTEGA

Adjoints :

1er adjoint : Mme Nathalie BÉDEL (Voirie communale, Réseaux)

2ème adjoint : M. Daniel NOURRY (Environnement et développement durable, Communication)

3ème adjoint : Mme Micheline ZELLER (Patrimoine communal)

4ème adjoint : M. Jean-François SWIADEK (Forêt communale)

Conseillers municipaux :

Mme Brigitte BUZER

M. Philippe TRAHIN

M. Bruno JEANMOUGIN

Mme Sylvie GAUDARD

Mme Carine MIGNARD

M. Damien CLÉMENCIER

Mme Céline SARRAZIN

M. David REMY

Mme Sylvie NARDIN

M. Raphaël LANIER

Salle des fêtes

Vous cherchez une salle conviviale ?

La commune de Magny-Vernois met à votre disposition une salle des fêtes adaptée à vos manifestations : soirées dansantes, repas à caractère familial, spectacle, lotos, expositions…

Le bâtiment est composé de :

une grande salle de 179 m²

une petite salle de 80 m²

une cuisine équipée

des sanitaires

un bar et un vestiaire.

Sécurité

Afin d’assurer votre sécurité :

la petite salle seule convient pour 60 personnes maximum

la grande salle ou l’ensemble des 2 salles ne peuvent recevoir que 150
personnes maximum.

Tarifs

Petite salle et cuisine : vernoisiens : 115 € / personnes extérieures : 205 €

Grande salle et cuisine : vernoisiens : 155 € / personnes extérieures : 265 €

Deux salles et cuisine : vernoisiens : 185 € / personnes extérieures : 315 €

Petite salle – Apéritif / vin d’honneur (en semaine uniquement) : 50 €

Grande salle – Apéritif / vin d’honneur (en semaine uniquement) : 70 €

Vous souhaitez réservez ?

Les disponibilités de la salle des fêtes peuvent être consultées ici), un chèque de caution (vernoisiens : 200 € / personnes extérieures : 300 €) ainsi qu’une attestation d’assurance responsabilité civile vous seront demandés.

Documents téléchargeables :

Fiche de location

Règlement de la salle des fêtes

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)

Vous avez un projet de construction, de modification de l’aspect de votre habitation ?

1. Déterminez la zone du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal concernant votre parcelle en consultant les plans de zonage :

Magny-Vernois Nord ; Magny-Vernois Sud ;

2. Consultez le règlement de votre zone afin de connaître les dispositions d’urbanisme à respecter :


💡 Depuis le 1er janvier 2022, vos demandes d’urbanisme peuvent être déposées en ligne à l’adresse suivante :

Délibérations

Procès-verbaux / Compte-rendus du conseil municipal :

PV de la séance du 12 octobre 2023 ;

PV de la séance du 22 juin 2023 ;

PV de la séance du 30 mars 2023 
     – Note de présentationCompte administratif 2022 de la Commune  ;
     – Note de présentationCompte administratif 2022 Lotissement  ;
     – Note de présentationBudget Primitif 2023 de la Commune.

PV de la séance du 8 décembre 2022 ;

PV de la séance du 29 septembre 2022 ;

Séance du 9 juin 2022 ;

Séance du 31 mars 2022 ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2021 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2021 Lotissement  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2022 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2022 Lotissement.

Séance du 25 novembre 2021 ;    
     – Taxe d’aménagement – Carte des secteurs ;
     – Affouage 2022 – Liste des ayants droit ;
     – Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2022  ;

Séance du 16 septembre 2021 ;

Séance du 17 juin 2021 ;

Séance du 1er avril 2021 ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2020 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2020 Lotissement  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2021 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2021 Lotissement.

Séance du 4 mars 2021 ;

Séance du 10 décembre 2020 ;
     – Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2021.

Séance du 29 octobre 2020 ;
     – Plan de zonage de la taxe d’aménagement à compter du 1er janvier 2021.

Séance du 3 septembre 2020 ;
     – Sénatoriales 2020 – Liste des délégués élus.

Séance du 10 juillet 2020 ;
     – Sénatoriales 2020 – Liste des délégués élus ;
     – Tarifs communaux 2020.

Séance du 11 juin 2020 ;

Séance du 25 mai 2020 ;
     – Règlement intérieur du Conseil Municipal ;
     – Tableau des délégations, des commissions et des représentants dans les organismes extérieurs.

Séance du 5 mars 2020 ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2019 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2019 Lotissement  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2020 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2020 Lotissement.

Séance du 30 janvier 2020 ;
     – Tarifs communaux 2020 ;

Séance du 21 novembre 2019 ;
Liste des affouagistes 2020  ;

Séance du 15 novembre 2019 – Élection du Maire et des Adjoints ;

Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2018  ;

Séance du 4 juillet 2019 ;

Séance du 11 avril 2019 ;

Note de présentation – Budget Primitif 2019 Lotissement.

Séance du 31 janvier 2019 ;

Séance du 29 novembre 2018 ;

Séance du 25 octobre 2018 ;

Séance du 27 septembre 2018 ;

Séance du 5 juillet 2018 ;

Séance du 7 juin 2018 ;

Note de présentation – Budget Primitif 2018 Lotissement  ;

Séance du 18 janvier 2018 ;

Séance du 30 novembre 2017 ;

Réunion du conseil municipal

Ordre du jour de la séance du 4 avril 2024

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 7 décembre 2023 ;
  2. Compte-rendu de délégation au Maire ;
  3. Compte de gestion 2023 (Commune) ;
  4. Compte administratif 2023 (Commune) ;
  5. Affectation des résultats 2023 (Commune) ;
  6. Vote des taux des taxes 2024 ;
  7. Subventions aux associations 2024 ;
  8. Subvention raid d’aventure humanitaire “Les patat’Raid” ;
  9. Approbation du projet de création d’une chaufferie biomasse et son réseau de chaleur et de son plan du financement ;
  10. Création du Budget annexe “Réseau de chaleur de Magny-Vernois” ;
  11. Projet de création d’une chaufferie biomasse et son réseau de chaleur : Recours à l’emprunt ;
  12. Budgets Primitifs 2024 (Commune et Réseau de chaleur de Magny-Vernois) ;
  13. Indemnité de gardiennage de l’église 2024 ;
  14. Subventions pour voyages scolaires 2024 ;
  15. Cartes jeunes 2024-2025 ;
  16. Convention d’adhésion à l’association intercommunale d’insertion de la Région de Saulx – Année 2024 ;
  17. Convention association “Chantiers environnement” – Année 2024 ;
  18. Convention avec 30 millions d’amis 2024 (chats errants) ;
  19. Création d’un poste permanent d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles à temps non-complet à raison de 32 heures hebdomadaires à compter du 1er août 2024 en application des dispositions de l’article L.352-4 du Code Général de la Fonction Publique (recrutement d’une personne en situation de handicap) ;
  20. Recrutement d’agent(s) contractuel(s) saisonnier(s) pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (jobs d’été) ;
  21. Modification de la convention de mise à disposition de personnel communal au SIVU des deux rivières ;
  22. Acquisition de la parcelle cadastrées section AE n°84 et intégration dans le domaine public (rue de la Noye de Bout) ;
  23. Acquisition de la parcelle cadastrées section ZA n°111 et intégration dans le domaine public (rue Louis Labarbe) ;
  24. Affouage 2024 – Contenance des lots ;
  25. Vente de surplus d’affouage ;
  26. Feu d’artifice du 14 juillet – Partenariat avec la Ville de Lure ;
  27. Convention relative à la participation de la Communauté de Communes du Pays de Lure au renforcement de l’éclairage public rues de la Noye de Bout ;
  28. Syndicat Intercommunal d’Énergie du Département de la Haute-Saône (SIED 70) – Rue champs Durand – Extension du réseau concédé d’électricité (opération n°A9710) ;
  29. Questions diverses.

          Conseil Municipal

          Conseil Municipal

          Ordre du jour de la séance :

          1. Communauté de Communes du Pays de Lure : modification des statuts (transfert des compétences eau potable, assainissement et défense extérieure contre l’incendie) ;
          2. Adhésion au service mutualisé « Règlement Général de Protection des Données (RGPD) » proposé par les Centres de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe et Moselle et de la Haute-Saône et nomination d’un Délégué à la Protection des Données (DPD) ;
          3. Dénomination d’une nouvelle voie ;
          4. Budget communal : Décision modificative n°1 ;
          5. Créations de postes ;
          6. Centre de Gestion 70 : Mission d’accompagnement à la nomination stagiaire ;
          7. Convention de mise à disposition de personnel communal au SIVU des deux rivières ;
          8. Achat de terrain (parcelle cadastrée section ZC 58 Guyot) ;
          9. Questions diverses.