Ordre du jour de la séance du 4 avril 2024
- Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 7 décembre 2023 ;
- Compte-rendu de délégation au Maire ;
- Compte de gestion 2023 (Commune) ;
- Compte administratif 2023 (Commune) ;
- Affectation des résultats 2023 (Commune) ;
- Vote des taux des taxes 2024 ;
- Subventions aux associations 2024 ;
- Subvention raid d’aventure humanitaire “Les patat’Raid” ;
- Approbation du projet de création d’une chaufferie biomasse et son réseau de chaleur et de son plan du financement ;
- Création du Budget annexe “Réseau de chaleur de Magny-Vernois” ;
- Projet de création d’une chaufferie biomasse et son réseau de chaleur : Recours à l’emprunt ;
- Budgets Primitifs 2024 (Commune et Réseau de chaleur de Magny-Vernois) ;
- Indemnité de gardiennage de l’église 2024 ;
- Subventions pour voyages scolaires 2024 ;
- Cartes jeunes 2024-2025 ;
- Convention d’adhésion à l’association intercommunale d’insertion de la Région de Saulx – Année 2024 ;
- Convention association “Chantiers environnement” – Année 2024 ;
- Convention avec 30 millions d’amis 2024 (chats errants) ;
- Création d’un poste permanent d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles à temps non-complet à raison de 32 heures hebdomadaires à compter du 1er août 2024 en application des dispositions de l’article L.352-4 du Code Général de la Fonction Publique (recrutement d’une personne en situation de handicap) ;
- Recrutement d’agent(s) contractuel(s) saisonnier(s) pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (jobs d’été) ;
- Modification de la convention de mise à disposition de personnel communal au SIVU des deux rivières ;
- Acquisition de la parcelle cadastrées section AE n°84 et intégration dans le domaine public (rue de la Noye de Bout) ;
- Acquisition de la parcelle cadastrées section ZA n°111 et intégration dans le domaine public (rue Louis Labarbe) ;
- Affouage 2024 – Contenance des lots ;
- Vente de surplus d’affouage ;
- Feu d’artifice du 14 juillet – Partenariat avec la Ville de Lure ;
- Convention relative à la participation de la Communauté de Communes du Pays de Lure au renforcement de l’éclairage public rues de la Noye de Bout ;
- Syndicat Intercommunal d’Énergie du Département de la Haute-Saône (SIED 70) – Rue champs Durand – Extension du réseau concédé d’électricité (opération n°A9710) ;
- Questions diverses.
