Catégorie : Commune

Maire : M. Luc ORTEGA

Adjoints :

1^er adjoint : Mme Nathalie BÉDEL (Voirie communale, Réseaux)

2^ème adjoint : M. Daniel NOURRY (Environnement et développement durable, Communication)

3^ème adjoint : Mme Micheline ZELLER (Patrimoine communal)

4^ème adjoint : M. Jean-François SWIADEK (Forêt communale)

Conseillers municipaux :

Mme Brigitte BUZER

M. Philippe TRAHIN

M. Bruno JEANMOUGIN

Mme Sylvie GAUDARD

Mme Carine MIGNARD

M. Damien CLÉMENCIER

Mme Céline SARRAZIN

M. David REMY

Mme Sylvie NARDIN

M. Raphaël LANIER

Procès-verbaux / Compte-rendus du conseil municipal :

PV de la séance du 7 décembre 2023 ;

PV de la séance du 12 octobre 2023 ;

PV de la séance du 22 juin 2023 ;

PV de la séance du 30 mars 2023 
     – Note de présentation – Compte administratif 2022 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2022 Lotissement  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2023 de la Commune.

PV de la séance du 8 décembre 2022 ;

PV de la séance du 29 septembre 2022 ;

Séance du 9 juin 2022 ;

Séance du 31 mars 2022 ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2021 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2021 Lotissement  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2022 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2022 Lotissement.

Séance du 25 novembre 2021 ;    
     – Taxe d’aménagement – Carte des secteurs ;
     – Affouage 2022 – Liste des ayants droit ;
     – Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2022  ;

Séance du 16 septembre 2021 ;

Séance du 17 juin 2021 ;

Séance du 1er avril 2021 ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2020 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2020 Lotissement  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2021 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2021 Lotissement.

Séance du 15 novembre 2019 – Élection du Maire et des Adjoints ;

– Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2018  ;

Séance du 4 juillet 2019 ;

Séance du 11 avril 2019 ;

– Note de présentation – Budget Primitif 2019 Lotissement.

Séance du 31 janvier 2019 ;

Séance du 29 novembre 2018 ;

Séance du 25 octobre 2018 ;

Séance du 27 septembre 2018 ;

Séance du 5 juillet 2018 ;

Séance du 7 juin 2018 ;

– Note de présentation – Budget Primitif 2018 Lotissement  ;

Séance du 18 janvier 2018 ;

Séance du 30 novembre 2017 ;

Population : 1 393 habitants (chiffre INSEE 2018)
Altitude : 282 m
Canton : Lure Sud

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Ordre du jour de la séance du 4 avril 2024

1. Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 7 décembre 2023 ;
2. Compte-rendu de délégation au Maire ;
3. Compte de gestion 2023 (Commune) ;
4. Compte administratif 2023 (Commune) ;
5. Affectation des résultats 2023 (Commune) ;
6. Vote des taux des taxes 2024 ;
7. Subventions aux associations 2024 ;
8. Subvention raid d’aventure humanitaire “Les patat’Raid” ;
9. Approbation du projet de création d’une chaufferie biomasse et son réseau de chaleur et de son plan du financement ;
10. Création du Budget annexe “Réseau de chaleur de Magny-Vernois” ;
11. Projet de création d’une chaufferie biomasse et son réseau de chaleur : Recours à l’emprunt ;
12. Budgets Primitifs 2024 (Commune et Réseau de chaleur de Magny-Vernois) ;
13. Indemnité de gardiennage de l’église 2024 ;
14. Subventions pour voyages scolaires 2024 ;
15. Cartes jeunes 2024-2025 ;
16. Convention d’adhésion à l’association intercommunale d’insertion de la Région de Saulx – Année 2024 ;
17. Convention association “Chantiers environnement” – Année 2024 ;
18. Convention avec 30 millions d’amis 2024 (chats errants) ;
19. Création d’un poste permanent d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles à temps non-complet à raison de 32 heures hebdomadaires à compter du 1er août 2024 en application des dispositions de l’article L.352-4 du Code Général de la Fonction Publique (recrutement d’une personne en situation de handicap) ;
20. Recrutement d’agent(s) contractuel(s) saisonnier(s) pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (jobs d’été) ;
21. Modification de la convention de mise à disposition de personnel communal au SIVU des deux rivières ;
22. Acquisition de la parcelle cadastrées section AE n°84 et intégration dans le domaine public (rue de la Noye de Bout) ;
23. Acquisition de la parcelle cadastrées section ZA n°111 et intégration dans le domaine public (rue Louis Labarbe) ;
24. Affouage 2024 – Contenance des lots ;
25. Vente de surplus d’affouage ;
26. Feu d’artifice du 14 juillet – Partenariat avec la Ville de Lure ;
27. Convention relative à la participation de la Communauté de Communes du Pays de Lure au renforcement de l’éclairage public rues de la Noye de Bout ;
28. Syndicat Intercommunal d’Énergie du Département de la Haute-Saône (SIED 70) – Rue champs Durand – Extension du réseau concédé d’électricité (opération n°A9710) ;
29. Questions diverses.