Réunion du conseil municipal

Commune
Mairie de Magny-Vernois Carte

Ordre du jour de la séance du 10 avril 2025

    1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 décembre 2024 ;
    2. Comptes Financiers Uniques 2024 (Commune et Réseau de chaleur de Magny-Vernois) ;
    3. Affectations des résultats 2024 (Commune et Réseau de chaleur de Magny-Vernois) ;
    4. Vote des taux des taxes 2025 ;
    5. Subventions aux associations 2025 ;
    6. Budgets Primitifs 2025 (Commune et Réseau de chaleur de Magny-Vernois) ;
    7. Subventions pour voyages scolaires 2025 ;
    8. Cartes jeunes 2025-2026 ;
    9. Convention d’adhésion à l’association intercommunale d’insertion de la Région de Saulx – Année 2025 ;
    10. Convention association “Chantiers environnement” – Année 2025 ;
    11. Convention avec 30 millions d’amis 2025 (chats errants) ;
    12. Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de gestion de la Haute-Saône afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé ;
    13. Recrutement d’agent(s) contractuel(s) saisonnier(s) pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (jobs d’été) ;
    14. Acquisition de la parcelle boisée cadastrée section A n°357 ;
    15. Programme de travaux en forêt 2025 ;
    16. Affouage 2025 – Contenance des lots ;
    17. Contrat d’approvisionnement de chênes et de hêtres ;
    18. Marché de bûcheronnage supplémentaire (Oudot) ;
    19. Feu d’artifice du 14 juillet – Partenariat avec la Ville de Lure ;
    20. Suppression d’une servitude de passage dans la rue champs Durand – Participation aux frais d’acte notarié ;
    21. Questions diverses.