Réunion du conseil municipal

Ordre du jour de la séance du 2 octobre 2025

1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2025 ;
2. Compte-rendu de délégations au Maire – information au Conseil Municipal ;
3. Budget Principal : Décision modificative n°2 ;
4. Budget annexe “Réseau de chaleur de Magny-Vernois” : Décision modificative n°1 ;
5. Forêt :
   1. Vente de surplus d’affouage 2025 – Prix de vente ;
   2. Assiette des coupes 2026 ;
   3. Marché de Bûcheronnage 2025-2026 ;
   4. Vente de griffage et chablis 2026 – Prix et conditions de vente ;
   5. Prestation ONF 2026 ;
   6. Affouage 2026 – Contrat de bûcheronnage ;
   7. Affouage 2026 – Prix et conditions de vente ;
6. Vente des parcelles cadastrées section ZC 270, 272 et 274 (rue champs Durand) ;
7. Intégration dans le domaine public des parcelles cadastrées section AC n°237, ZC n°271, 273 et 275 (rue champs Durand) ;
8. Demande de subvention de l’APA 70 (Association des Piégeurs agréés) ;
9. Questions diverses.