Réunion du conseil municipal

Ordre du jour de la séance du 11 décembre 2025

1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 octobre 2025 ;
2. Compte-rendu de délégations au Maire ;
3. Nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d’Energie du Département de la Haute-Saône (SIED 70) ;
4. Budget Principal – Décision modificative n°3 ;
5. Tarifs communaux 2026 ;
6. Forêt :
   1. Affouage 2026 – Liste des ayants-droits ;
   2. Affouage 2026 – Contenance des lots ;
   3. Programme de travaux en forêt 2026.
7. Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Saône ;
8. Rue Maurice Berthel – Déclassement partiel du domaine public et accord de principe sur la cession ;
9. Acquisition de la parcelle cadastrée section A n°4 (Lieu-dit « La Courbotte ») ;
10. Subvention exceptionnelle pour un séjour à Paris ;
11. Questions diverses.