Ordre du jour de la séance du 3 avril 2026
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 mars 2026 ;
- Compte-rendu de délégations au Maire ;
- Comptes Financiers Uniques 2025 (Commune et Réseau de chaleur de Magny-Vernois) ;
- Affectations des résultats 2025 (Commune et Réseau de chaleur de Magny-Vernois) ;
- Vote des taux des taxes 2026 ;
- Subventions aux associations 2026 ;
- Prêt à usage parcelle cadastrée section A n°411 (pour partie) ;
- Acquisition de la propriété sise 32 rue de la Forge ;
- Feu d’artifice du 14 juillet – Partenariat avec la Ville de Lure ;
- Subventions pour voyages scolaires 2026 ;
- Cartes jeunes 2026-2027 ;
- Convention d’adhésion à l’association intercommunale d’insertion de la Région de Saulx – Année 2026 ;
- Convention association “Chantiers environnement” – Année 2026 ;
- Convention avec 30 millions d’amis 2026 (chats errants) ;
- Budgets Primitifs 2026 (Commune et Réseau de chaleur de Magny-Vernois) ;
- Exercice du droit à la formation des élus ;
- Frais engagés par les élus – Prise en charge ;
- Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Liste de proposition ;
- Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Modification de la liste des administrateurs issus du conseil municipal ;
- Questions diverses.