Réunion du conseil municipal

Ordre du jour de la séance du 5 juin 2026
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 avril 2026 ;
2. Compte-rendu de délégations au Maire ;
3. Désignation des délégués pour les élections sénatoriales ;
4. Budget principal de la commune – Décision modificative n°1 ;
5. Acquisition d’un bien immobilier rue de la Forge – Recours à l’emprunt ;
6. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants (art. L 332-13 du CGFP) ;
7. Recrutement d’agents contractuels sur emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (Recrutement ponctuel – Loi n°84-53 modifiée – art. 3 2°) ;
8. État d’assiette, dévolution et destination des coupes des années 2025 et 2026 – Adjonction de coupes ;
9. Assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée de la cellule n°2 du local médical (cellule destinée à un dentiste) ;
10. Acquisition de terrains – parcelles cadastrées section AB n°222, 223, 224, 228 et classement dans le domaine public (Régularisation rue du chêne Sainte Anne) ;
11. Syndicat Intercommunal d’Énergie du Département de la Haute-Saône (SIED 70) :
            1. Optimisation de l’installation communale d’éclairage public dans le village ;
            2. Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité ;
            3. Rapport d’activité 2025
12. Questions diverses.