Réunion du conseil municipal

Commune
Salle des fêtes de Magny-Vernois Carte

Ordre du jour de la séance du 17 juin 2021

  1. Cessions de terrains communaux rue Champs Durand ;
  2. Acquisitions de terrains boisés ;
  3. Classement dans le domaine public des parcelles cadastrées section AE n°76 et 78 ;
  4. Subventions d’équipement : Durée d’amortissement (cession des ruches) ;
  5. Décision budgétaire modificative n°1 ;
  6. Recrutement d’agent(s) non titulaire(s) sur emploi(s) non permanent(s) – Accroissement saisonnier d’activité ;
  7. Recensement de la population 2022 – Désignation du coordonnateur communal ;
  8. Contrat groupe risque prévoyance – procédure de mise en concurrence ;
  9. Feu d’artifice du 14 juillet 2021 – Partenariat avec la Ville de Lure ;
  10. Cartes avantages jeunes 2021 ;
  11. Questions diverses.