Ordre du jour de la séance du 25 novembre 2021
- Taxe d’aménagement : Taux supérieurs à 5 % – Délimitation des secteurs ;
- Budget communal – Décision modificative n°3 ;
- Marché de bûcheronnage 2021-2022 (grumes, chablis et affouage) ;
- Affouage 2022 – Prix et conditions de vente ;
- Affouage 2022 – Liste des ayants-droits ;
- Vente de bois – Lots de chablis et fonds de coupe ;
- Prestation ONF 2022 ;
- Élection du correspondant Handicap ;
- Débat sur la protection sociale complémentaire des agents ;
- Convention de participation pour le risque prévoyance ;
- Classement dans le domaine public : Parcelles cadastrées section AL n°161 et ZC n°72 ;
- Acquisition de terrain – parcelle cadastrée section AB n°207 (Lieu-dit « Le Verqueneux ») ;
- Acquisition de terrain – parcelle cadastrée section ZC n°43 (Lieu-dit « Champs Cachet ») ;
- Tarifs communaux 2022 ;
- Questions diverses.
