Ordre du jour de la séance du 5 mars 2020
-
- Comptes de gestion 2019 (Commune, lotissement) ;
- Comptes administratifs 2019 (Commune, lotissement) ;
- Affectation des résultats 2019 (Commune, lotissement) ;
- Taux des taxes 2020 ;
- Subventions aux associations 2020 ;
- Budgets Primitifs 2020 (Commune, lotissement) ;
- Communauté de Communes du Pays de Lure – Attribution de compensation : Transferts des compétences Assainissement et Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) ;
- Acquisitions et cession de terrains ;
- Rue Simone Veil et extension de la rue des Vosges – Classement dans le domaine public ;
- Lotissement de la Méchelle – Vente de terrains ;
- Syndicat Intercommunal d’Énergie du Département de la Haute-Saône :
- Extension de l’installation communale d’éclairage public rue Joseph Frechin ;
- Extension du réseau d’électricité et de l’installation communale d’éclairage public et création d’un génie civil pour un futur réseau de communications électroniques pour 2 bâtiments projetés rue Maurice Berthel ;
- Questions diverses.
