Réunion du conseil municipal

Commune
Mairie de Magny-Vernois Carte

Ordre du jour de la séance du 28 octobre 2024

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 27 juin 2024 ;
  2. Enquête publique relative au projet de centrale photovoltaïque flottante à Lure et Roye ;
  3. Budget Principal : Décision modificative n°2 ;
  4. Budget annexe “Réseau de chaleur de Magny-Vernois” – Décision modificative n°1 ;
  5. Demande de subvention association piégeurs agréés (APA 70) ;
  6. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification ;
  7. Création d’un poste d’ATSEM à temps non complet (19h30) ;
  8. Centre de Gestion de la Haute-Saône – Convention « Service prévention et accompagnement au maintien dans l’emploi » ;
  9. Nouvelle convention sur le Règlement Général de Protection des Données (RGPD) 2025-2026 ;
  10. Cession partielle de terrain – Parcelle cadastrée section AA n°154 ;
  11. Forêt :
    1. Assiette des coupes 2025 ;
    2. Marché de Bûcheronnage 2024-2025 ;
    3. Prestation ONF 2025 ;
    4. Affouage 2025 – Prix et conditions de vente ;
    5. Affouage 2025 – Liste des ayants-droit ;
    6. Affouage 2025 – Contrat de bûcheronnage ;
    7. Vente de lots de griffage ;
  12. Attribution de bons d’achat aux lauréats d’examens de l’éducation nationale ;
  13. Cession de matériel (Autolaveuse, Motoculteur, Déneigeuse) ;
  14. Questions diverses.