Réunion du conseil municipal

Commune
Salle des fêtes de Magny-Vernois Carte

Ordre du jour de la séance du 10 décembre 2020
1. SIED 70 – Présentation du rapport d’activités 2019 ;
2. SIED 70 – Réalisation d’une étude de faisabilité d’une chaufferie bois ;
3. SIED 70 – Aménagement esthétique du réseau concédé d’électricité, renforcement de l’installation communale d’éclairage public et création d’un génie civil de télécommunications pour la rue de la Méchelle et la rue Champs Durand ;
4. Budget communal : Décision modificative n°2 ;
5. Acquisitions de terrains (régularisations domaine public chemin de la barrière et rue du grand Pâtis) ;
6. Forêt communale – Prestation ONF ;
7. Vente des ruches ;
8. Maintenance du logiciel Magnus – Renouvellement de l’adhésion à l’agence départementale Ingénierie 70 ;
9. Renouvellement de la convention Application du Droit des Sols (Ingénierie 70) ;
10. Renouvellement de l’adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la Haute-Saône;
11. Renouvellement du contrat de fourniture en gaz ;
12. Renouvellement du contrat de fourniture en électricité ;
13. Tarifs communaux 2021 ;
14. Questions diverses.