Réunion du conseil municipal

Commune
Mairie de Magny-Vernois Carte

Ordre du jour de la séance du 30 mars 2023

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 8 décembre 2022 ;
  2. Comptes de gestion 2022 (Commune, lotissement) ;
  3. Comptes administratifs 2022 (Commune, lotissement) ;
  4. Affectation des résultats 2022 (Commune) ;
  5. Taux des taxes 2023 ;
  6. Subventions aux associations 2023 ;
  7. Subvention 4L Trophy – La 4L Haute-Saônoise ;
  8. Subvention séisme en Turquie ;
  9. Budgets Primitifs 2023 (Commune) ;
  10. Indemnité de gardiennage de l’église 2023 ;
  11. Subventions pour voyages scolaires 2023 ;
  12. Cartes jeunes 2023-2024 ;
  13. Ventes de bois (sapins parcelle cadastrée section ZA n°43 et peupliers du stade) ;
  14. Convention d’adhésion à l’association intercommunale d’insertion de la Région de Saulx – Année 2023 ;
  15. Convention association “Chantiers environnement” – Année 2023 ;
  16. Convention avec 30 millions d’amis 2023 (chats errants) ;
  17. Acquisition de la parcelle cadastrée section ZC n°257 ;
  18. Application du régime forestier : Parcelles cadastrées section ZA 31 et 43, A 300 et 358 ;
  19. Adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Saône ;
  20. Créations de postes (avancements de grade) ;
  21. Création d’un poste permanent d’adjoint technique territorial à temps complet à compter du 1er juillet 2023 ;
  22. Recrutement d’agent(s) contractuel(s) saisonnier(s) pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (jobs d’été) ;
  23. Questions diverses.