Réunion du conseil municipal

Commune
Mairie de Magny-Vernois Carte

Ordre du jour de la séance du 9 juin 2022

  1. Budget communal : décision modificative n°1 ;
  2. Convention de financement des chemins de randonnées d’intérêt communautaire ;
  3. Projet de modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Lure ;
  4. Campagne de stérilisation des chats – Convention avec la fondation « 30 millions d’amis « ;
  5. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 ;
  6. Installation d’une unité de méthanisation sur le territoire de la commune de Frotey-lès-Lure (SAS Biometha du Pays de Lure) ;
  7. Syndicat intercommunal d’énergie du département de la Haute-Saône :
    1. Reprise de la compétence « Chaufferie bois et réseau de chaleur » par la commune de Vauvillers ;
    2. Changement de siège social ;
    3. Maintenance de l’installation d’éclairage public ;
  8. Publicité des actes ;
  9. Demande de subvention exceptionnelle – Association « La Traversée du Sourire » ;
  10. Recrutement d’agent(s) contractuel(s) saisonnier(s) pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (jobs d’été) ;
  11. Remboursement anticipé d’emprunt (Lotissement) ;
  12. Surplus d’affouage ;
  13. Acquisition de terrains ;
  14. Prestations d’action sociale au personnel – aide exceptionnelle ;
  15. Questions diverses.