Réunion du conseil municipal

Commune
Mairie de Magny-Vernois Carte

Ordre du jour de la séance du 30 janvier 2020

    • Tarifs communaux 2020 ;
    • Subventions pour voyages scolaires avec nuitées 2020 :
    • Indemnité de gardiennage de l’église 2020 ;
    • Convention d’adhésion à l’Association Intercommunale d’Insertion de la Région de Saulx (AIIS) 2020 ;
    • Conventions pour l’entretien d’espaces verts avec l’Association chantiers environnement 2020 ;
    • Convention de mise à disposition de personnel de la commune au SIVU des deux rivières ;
    • Convention cadre de mise à disposition de personnel non titulaire par le service de missions temporaires du Centre de Gestion Départemental de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Saône 2020-2022 ;
    • Cession à la commune de Magny-Vernois de terrains privés et classement dans le domaine public communal (extension de la rue Joseph Frechin) ;
    • Vente de lots de griffage et de chablis ;
    • Questions diverses.