Réunion du conseil municipal

Commune
Mairie de Magny-Vernois Carte

Ordre du jour de la séance du 19 juin 2025

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 avril 2025 ;
  2. Budget Principal : Décision modificative n°1 ;
  3. Travaux de réhabilitation de l’ancienne école maternelle en vue de la création d’un local médical – Recours à l’emprunt ;
  4. Syndicat intercommunal d’énergie du département de la Haute-Saône (SIED 70) : Présentation du rapport d’activités 2024  / Transfert de la compétence « chaufferie bois et réseau de chaleur » par la commune de Fontaine-lès-Luxeuil ;
  5. Vente de la parcelle cadastrée section AA n°178 (rue de l’église) ;
  6. Vente de parcelles rue champs Durand ;
  7. Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité ;
  8. Budget annexe « Réseau de chaleur de Magny-Vernois » – Remboursement de l’avance communale ;
  9. Questions diverses.