Réunion du conseil municipal

Commune
Mairie de Magny-Vernois Carte

Ordre du jour de la séance du 5 mars 2020

    • Comptes de gestion 2019 (Commune, lotissement) ;
    • Comptes administratifs 2019 (Commune, lotissement) ;
    • Affectation des résultats 2019 (Commune, lotissement) ;
    • Taux des taxes 2020 ;
    • Subventions aux associations 2020 ;
    • Budgets Primitifs 2020 (Commune, lotissement) ;
    • Communauté de Communes du Pays de Lure – Attribution de compensation : Transferts des compétences Assainissement et Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) ;
    • Acquisitions et cession de terrains ;
    • Rue Simone Veil et extension de la rue des Vosges – Classement dans le domaine public ;
    • Lotissement de la Méchelle – Vente de terrains ;
    • Syndicat Intercommunal d’Énergie du Département de la Haute-Saône :
      • Extension de l’installation communale d’éclairage public rue Joseph Frechin  ;
      • Extension du réseau d’électricité et de l’installation communale d’éclairage public et création d’un génie civil pour un futur réseau de communications électroniques pour 2 bâtiments projetés rue Maurice Berthel ;
    • Questions diverses.