Réunion du conseil municipal

Commune
Salle des fêtes de Magny-Vernois Carte

Ordre du jour de la séance du 31 mars 2022

  1. Réalisation d’un réseau de chaleur avec chaufferie biomasse – Lancement d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage et demandes de subvention ;
  2. Réalisation d’un audit énergétique préalable à la rénovation des bâtiments communaux – Consultation de bureaux d’études et demandes de subvention ;
  3. Attribution du marché de travaux de voirie 2022 ;
  4. Travaux de réfection du réseau d’eaux pluviales de la rue de la Méchelle – Convention portant mandat de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté de Communes du Pays de Lure ;
  5. Programme de travaux en forêt 2022 ;
  6. Travaux d’installation de panneaux photovoltaïques sur le toit de la boulangerie ;
  7. Convention d’adhésion à l’association intercommunale d’insertion de la Région de Saulx – Année 2022 ;
  8. Convention association “Chantiers environnement” – Année 2022 ;
  9. Indemnité de gardiennage de l’église 2022 ;
  10. Subventions pour voyages scolaires 2022 ;
  11. Subvention exceptionnelle pour l’Ukraine ;
  12. Cartes jeunes 2022-2023 ;
  13. Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité ;
  14. Recrutement d’agent(s) contractuel(s) saisonnier(s) pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (jobs d’été) ;
  15. Comptes de gestion 2021 (Commune, lotissement) ;
  16. Comptes administratifs 2021 (Commune, lotissement) ;
  17. Affectation des résultats 2021 (Commune, lotissement) ;
  18. Taux des taxes 2022 ;
  19. Subventions aux associations 2022 ;
  20. Budgets Primitifs 2022 (Commune, lotissement) ;
  21. Association “Chantiers environnement” – Convention de mise à disposition de personnel ;
  22. Prêt à usage des parcelles ZA n°83, 92 et 96 ;
  23. Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée par le CDG 70 et le CDG 54, et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD) ;
  24. Questions diverses.