Ordre du jour de la séance du 30 mars 2023
- Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 8 décembre 2022 ;
- Comptes de gestion 2022 (Commune, lotissement) ;
- Comptes administratifs 2022 (Commune, lotissement) ;
- Affectation des résultats 2022 (Commune) ;
- Taux des taxes 2023 ;
- Subventions aux associations 2023 ;
- Subvention 4L Trophy – La 4L Haute-Saônoise ;
- Subvention séisme en Turquie ;
- Budgets Primitifs 2023 (Commune) ;
- Indemnité de gardiennage de l’église 2023 ;
- Subventions pour voyages scolaires 2023 ;
- Cartes jeunes 2023-2024 ;
- Ventes de bois (sapins parcelle cadastrée section ZA n°43 et peupliers du stade) ;
- Convention d’adhésion à l’association intercommunale d’insertion de la Région de Saulx – Année 2023 ;
- Convention association “Chantiers environnement” – Année 2023 ;
- Convention avec 30 millions d’amis 2023 (chats errants) ;
- Acquisition de la parcelle cadastrée section ZC n°257 ;
- Application du régime forestier : Parcelles cadastrées section ZA 31 et 43, A 300 et 358 ;
- Adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Saône ;
- Créations de postes (avancements de grade) ;
- Création d’un poste permanent d’adjoint technique territorial à temps complet à compter du 1er juillet 2023 ;
- Recrutement d’agent(s) contractuel(s) saisonnier(s) pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (jobs d’été) ;
- Questions diverses.
