Procès-verbaux / Compte-rendus du conseil municipal :
PV de la séance du 4 avril 2024
– Note de présentation – Compte administratif 2023 de la Commune ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2024 de la Commune ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2024 du réseau de chaleur ;
PV de la séance du 7 décembre 2023 ;
PV de la séance du 12 octobre 2023 ;
PV de la séance du 22 juin 2023 ;
PV de la séance du 30 mars 2023
– Note de présentation – Compte administratif 2022 de la Commune ;
– Note de présentation – Compte administratif 2022 Lotissement ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2023 de la Commune.
PV de la séance du 8 décembre 2022 ;
PV de la séance du 29 septembre 2022 ;
Séance du 31 mars 2022 ;
– Note de présentation – Compte administratif 2021 de la Commune ;
– Note de présentation – Compte administratif 2021 Lotissement ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2022 de la Commune ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2022 Lotissement.
Séance du 25 novembre 2021 ;
– Taxe d’aménagement – Carte des secteurs ;
– Affouage 2022 – Liste des ayants droit ;
– Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2022 ;
Séance du 1er avril 2021 ;
– Note de présentation – Compte administratif 2020 de la Commune ;
– Note de présentation – Compte administratif 2020 Lotissement ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2021 de la Commune ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2021 Lotissement.
Séance du 10 décembre 2020 ;
– Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2021.
Séance du 29 octobre 2020 ;
– Plan de zonage de la taxe d’aménagement à compter du 1er janvier 2021.
Séance du 3 septembre 2020 ;
– Sénatoriales 2020 – Liste des délégués élus.
Séance du 10 juillet 2020 ;
– Sénatoriales 2020 – Liste des délégués élus ;
– Tarifs communaux 2020.
Séance du 25 mai 2020 ;
– Règlement intérieur du Conseil Municipal ;
– Tableau des délégations, des commissions et des représentants dans les organismes extérieurs.
Séance du 5 mars 2020 ;
– Note de présentation – Compte administratif 2019 de la Commune ;
– Note de présentation – Compte administratif 2019 Lotissement ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2020 de la Commune ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2020 Lotissement.
Séance du 21 novembre 2019 ;
– Liste des affouagistes 2020 ;
Séance du 15 novembre 2019 – Élection du Maire et des Adjoints ;
– Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2018 ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2019 Lotissement.