Délibérations

Compte-rendus du conseil municipal :

Séance du 29 octobre 2020 ;
Plan de zonage de la taxe d’aménagement à compter du 1er janvier 2021.

Séance du 3 septembre 2020 ;
– Sénatoriales 2020 – Liste des délégués élus.

Séance du 10 juillet 2020 ;
– Sénatoriales 2020 – Liste des délégués élus ;
– Tarifs communaux 2020.

Séance du 11 juin 2020 ;

Séance du 25 mai 2020 ;
Règlement intérieur du Conseil Municipal ;
Tableau des délégations, des commissions et des représentants dans les organismes extérieurs.

Séance du 5 mars 2020 ;
Note de présentation – Compte administratif 2019 de la Commune  ;
Note de présentation – Compte administratif 2019 Lotissement  ;
Note de présentation – Budget Primitif 2020 de la Commune  ;
Note de présentation – Budget Primitif 2020 Lotissement.

Séance du 30 janvier 2020 ;
Tarifs communaux 2020 ;

Séance du 21 novembre 2019 ;
Liste des affouagistes 2020  ;

Séance du 15 novembre 2019 – Élection du Maire et des Adjoints ;

Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2018  ;

Séance du 4 juillet 2019 ;

Séance du 11 avril 2019 ;

Note de présentation – Budget Primitif 2019 Lotissement.

Séance du 31 janvier 2019 ;

Séance du 29 novembre 2018 ;

Séance du 25 octobre 2018 ;

Séance du 27 septembre 2018 ;

Séance du 5 juillet 2018 ;

Séance du 7 juin 2018 ;

Note de présentation – Budget Primitif 2018 Lotissement  ;

Séance du 18 janvier 2018 ;

Séance du 30 novembre 2017 ;