Composition
Délibérations
Réunion
Composition
Composition du conseil municipal
Maire : M. Luc ORTEGA
Adjoints :
1er adjoint : Mme Nathalie BÉDEL (Voirie communale, Réseaux)
2ème adjoint : M. Daniel NOURRY (Environnement et développement durable, Communication)
3ème adjoint : Mme Micheline ZELLER (Patrimoine communal)
4ème adjoint : M. Jean-François SWIADEK (Forêt communale)
Conseillers municipaux :
Mme Brigitte BUZER
M. Philippe TRAHIN
M. Bruno JEANMOUGIN
Mme Sylvie GAUDARD
Mme Carine MIGNARD
M. Damien CLÉMENCIER
Mme Céline SARRAZIN
M. David REMY
Mme Sylvie NARDIN
M. Raphaël LANIER
Délibérations
Procès-verbaux / Comptes-rendus du conseil municipal :
PV de la séance du 19 juin 2025 ;
PV de la séance du 10 avril 2025
– Note de présentation – Compte Financier Unique 2024 de la Commune ;
– Note de présentation – Compte Financier Unique 2024 du réseau de chaleur ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2024 de la Commune ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2024 du réseau de chaleur ;
PV de la séance du 19 décembre 2024 ;
PV de la séance du 28 octobre 2024 ;
PV de la séance du 27 juin 2024 ;
PV de la séance du 4 avril 2024
– Note de présentation – Compte administratif 2023 de la Commune ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2024 de la Commune ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2024 du réseau de chaleur ;
PV de la séance du 7 décembre 2023 ;
PV de la séance du 12 octobre 2023 ;
PV de la séance du 22 juin 2023 ;
PV de la séance du 30 mars 2023
– Note de présentation – Compte administratif 2022 de la Commune ;
– Note de présentation – Compte administratif 2022 Lotissement ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2023 de la Commune.
PV de la séance du 8 décembre 2022 ;
PV de la séance du 29 septembre 2022 ;
Séance du 31 mars 2022 ;
– Note de présentation – Compte administratif 2021 de la Commune ;
– Note de présentation – Compte administratif 2021 Lotissement ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2022 de la Commune ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2022 Lotissement.
Séance du 25 novembre 2021 ;
– Taxe d’aménagement – Carte des secteurs ;
– Affouage 2022 – Liste des ayants droit ;
– Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2022 ;
Séance du 1er avril 2021 ;
– Note de présentation – Compte administratif 2020 de la Commune ;
– Note de présentation – Compte administratif 2020 Lotissement ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2021 de la Commune ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2021 Lotissement.
Séance du 10 décembre 2020 ;
– Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2021.
Séance du 29 octobre 2020 ;
– Plan de zonage de la taxe d’aménagement à compter du 1er janvier 2021.
Séance du 3 septembre 2020 ;
– Sénatoriales 2020 – Liste des délégués élus.
Séance du 10 juillet 2020 ;
– Sénatoriales 2020 – Liste des délégués élus ;
– Tarifs communaux 2020.
Séance du 25 mai 2020 ;
– Règlement intérieur du Conseil Municipal ;
– Tableau des délégations, des commissions et des représentants dans les organismes extérieurs.
Séance du 5 mars 2020 ;
– Note de présentation – Compte administratif 2019 de la Commune ;
– Note de présentation – Compte administratif 2019 Lotissement ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2020 de la Commune ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2020 Lotissement.
Séance du 21 novembre 2019 ;
– Liste des affouagistes 2020 ;
Séance du 15 novembre 2019 – Élection du Maire et des Adjoints ;
– Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2018 ;
– Note de présentation – Budget Primitif 2019 Lotissement.
Réunion du conseil municipal
Ordre du jour de la séance du 2 octobre 2025
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2025 ;
- Compte-rendu de délégations au Maire – information au Conseil Municipal ;
- Budget Principal : Décision modificative n°2 ;
- Budget annexe “Réseau de chaleur de Magny-Vernois” : Décision modificative n°1 ;
- Forêt :
- Vente de surplus d’affouage 2025 – Prix de vente ;
- Assiette des coupes 2026 ;
- Marché de Bûcheronnage 2025-2026 ;
- Vente de griffage et chablis 2026 – Prix et conditions de vente ;
- Prestation ONF 2026 ;
- Affouage 2026 – Contrat de bûcheronnage ;
- Affouage 2026 – Prix et conditions de vente ;
- Vente des parcelles cadastrées section ZC 270, 272 et 274 (rue champs Durand) ;
- Intégration dans le domaine public des parcelles cadastrées section AC n°237, ZC n°271, 273 et 275 (rue champs Durand) ;
- Demande de subvention de l’APA 70 (Association des Piégeurs agréés) ;
- Questions diverses.
