Catégorie : Conseil Municipal

Commission Finances :
– Mmes Aurore ADREANI, Nathalie BÉDEL et Corinne JEANMOUGIN ;
– MM. Stéphane HUGUEL, Bruno JEANMOUGIN et Jean-François SWIADEK.

Commission Communication :
– Mmes Aurore ADREANI, Corinne JEANMOUGIN, Carine MIGNARD et Bernadette THEVENIN.

Commission Voirie / Réseaux / Bâtiments :
– Mmes Céline SARRAZIN et Bernadette THEVENIN ;
– MM. Bruno JEANMOUGIN, David REMY et Philippe TRAHIN.

Commission Environnement / Sécurité :
– Mmes Aurore ADREANI, Virginie HANRIOT et Carine MIGNARD ;
– MM. Stéphane HUGUEL et Florian TAVARES.

Commission Forêt :
– Mme Bernadette THEVENIN ;
– MM. Jean-François SWIADEK et Philippe TRAHIN.

Commission d’Appel d’Offres :
– Mmes Nathalie BÉDEL et Sophie BOBILLIER ;
– MM. Luc ORTEGA (Président), Stéphane HUGUEL, Bruno JEANMOUGIN et Florian TAVARES.

Maire : M. Luc ORTEGA :
Président du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et de toutes les commissions communales. Suppléant au Syndicat Intercommunal d’électricité du département et au conseil d’école.

Adjoints :

1^ère adjointe : Mme Corinne JEANMOUGIN : délégations en matière de Santé, Salle des fêtes, Relations avec les associations.
Administrateur du CCAS, Correspondante pandémie, Élue rurale Relais de l’Égalité, Membre titulaire du SIVU des 2 rivières, Membre du conseil d’école, Représentante des élus au Comité National d’Action Sociale (CNAS). Membre des commissions finances et communication.

2^ème adjoint : M. Jean-François SWIADEK : délégations en matière de Forêt communale, Cimetière.
Représentant de la Commune aux Communes Forestières de la Haute-Saône (COFOR 70), Administrateur du CCAS. Membre des commissions finances et Forêt.

3^ème adjointe : Mme Aurore ADREANI : délégations en matière de Sécurité, Communication, Environnement.
Représentante de la Commune au Syndicat Intercommunal d’électricité du département, Administrateur du CCAS, Correspondante incendie et secours. Membre des commissions finances, communication et Environnement/sécurité.

4^ème adjoint : M. Bruno JEANMOUGIN : délégations en matière de Voirie et Réseaux, Bâtiments. Membre de la commission Finances, voirie/réseaux/bâtiments et de la commission d’appel d’offres.

Conseillers municipaux :

M. Philippe TRAHIN : Administrateur du CCAS, Représentant suppléant de la Commune aux Communes Forestières de la Haute-Saône (COFOR 70). Membre des commissions voirie/réseaux/bâtiments et forêt.

Mme Carine MIGNARD : Référent canicule, correspondante défense, membre de la commission de contrôle électoral. Membre des commissions Communication et Environnement/sécurité.

Mme Céline SARRAZIN : Référent ambroisie et plantes invasives, Élue rurale Relais de l’Égalité, membre de la commission de contrôle électoral, Membre suppléante du SIVU des 2 rivières. Membre de la commission voirie/réseaux/bâtiments.

Mme Sophie BOBILLIER : Administrateur du CCAS. Membre de la commission d’appel d’offres.

M. David REMY : membre de la commission voirie, réseaux et bâtiments.

Mme HANRIOT Virginie : Administrateur du CCAS, Correspondante handicap, Membre titulaire du SIVU des 2 rivières, membre de la commission de contrôle électoral, Membre suppléante au conseil d’école. Membre de la commission Environnement/sécuritéM. Florian TAVARES : Membre titulaire du SIVU des 2 rivières, Membre titulaire du conseil d’école. Membre de la commission Environnement/sécurité et de la commission d’appel d’offres.

Mme Bernadette THEVENIN : membre de la commission de contrôle électoral. Membre des commissions Communication, voirie/réseaux/bâtiments et forêt.

Mme Nathalie BÉDEL : membre de la commission finances et de la commission d’appel d’offres.

M. Stéphane HUGUEL : Administrateur du CCAS, membre de la commission de contrôle électoral, Membre suppléant du SIVU des 2 rivières. Membre des commissions finances et Environnement/sécurité et de la commission d’appel d’offres.

Procès-verbaux / Comptes-rendus du conseil municipal :

PV de la séance du 11 décembre 2025 ;

PV de la séance du 2 octobre 2025 ;

PV de la séance du 19 juin 2025 ;

PV de la séance du 10 avril 2025  
     – Note de présentation – Compte Financier Unique 2024 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte Financier Unique 2024 du réseau de chaleur ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2024 de la Commune ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2024 du réseau de chaleur ;

PV de la séance du 19 décembre 2024 ;

PV de la séance du 28 octobre 2024 ;

PV de la séance du 27 juin 2024 ;

PV de la séance du 4 avril 2024 
     – Note de présentation – Compte administratif 2023 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2024 de la Commune ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2024 du réseau de chaleur ;

PV de la séance du 7 décembre 2023 ;

PV de la séance du 12 octobre 2023 ;

PV de la séance du 22 juin 2023 ;

PV de la séance du 30 mars 2023 
     – Note de présentation – Compte administratif 2022 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2022 Lotissement  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2023 de la Commune.

PV de la séance du 8 décembre 2022 ;

PV de la séance du 29 septembre 2022 ;

Séance du 9 juin 2022 ;

Séance du 31 mars 2022 ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2021 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2021 Lotissement  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2022 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2022 Lotissement.

Séance du 25 novembre 2021 ;    
     – Taxe d’aménagement – Carte des secteurs ;
     – Affouage 2022 – Liste des ayants droit ;
     – Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2022  ;

Séance du 16 septembre 2021 ;

Séance du 17 juin 2021 ;

Séance du 1er avril 2021 ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2020 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2020 Lotissement  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2021 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2021 Lotissement.

Séance du 15 novembre 2019 – Élection du Maire et des Adjoints ;

– Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2018  ;

Séance du 4 juillet 2019 ;

Séance du 11 avril 2019 ;

– Note de présentation – Budget Primitif 2019 Lotissement.

Séance du 31 janvier 2019 ;

Séance du 29 novembre 2018 ;

Séance du 25 octobre 2018 ;

Séance du 27 septembre 2018 ;

Séance du 5 juillet 2018 ;

Séance du 7 juin 2018 ;

– Note de présentation – Budget Primitif 2018 Lotissement  ;

Séance du 18 janvier 2018 ;

Séance du 30 novembre 2017 ;

Ordre du jour de la séance du 20 mars 2026

1. Élection du maire et des adjoints;
2. Lecture de la charte de l’élu local ;
3. Délégations consenties par le Conseil Municipal au maire ;
4. Indemnités de fonction des adjoints ;
5. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal ;
6. Élection des délégués dans les organismes extérieurs et structures intercommunales ;
7. Désignation des membres des commissions communales.