Composition du conseil municipal

Maire : M. Luc ORTEGA

Adjoints :

1er adjoint : Mme Nathalie BÉDEL (Voirie communale, Réseaux)

2ème adjoint : M. Daniel NOURRY (Environnement et développement durable, Communication)

3ème adjoint : Mme Micheline ZELLER (Patrimoine communal)

4ème adjoint : M. Jean-François SWIADEK (Forêt communale)

Conseillers municipaux :

Mme Brigitte BUZER

M. Philippe TRAHIN

M. Bruno JEANMOUGIN

Mme Sylvie GAUDARD

Mme Carine MIGNARD

M. Damien CLÉMENCIER

Mme Céline SARRAZIN

M. David REMY

Mme Sylvie NARDIN

M. Raphaël LANIER

Délibérations

Procès-verbaux / Comptes-rendus du conseil municipal :

PV de la séance du 19 juin 2025 ;

PV de la séance du 10 avril 2025  
     – Note de présentationCompte Financier Unique 2024 de la Commune  ;
     – Note de présentationCompte Financier Unique 2024 du réseau de chaleur ;
     – Note de présentationBudget Primitif 2024 de la Commune ;
     – Note de présentationBudget Primitif 2024 du réseau de chaleur ;

PV de la séance du 19 décembre 2024 ;

PV de la séance du 28 octobre 2024 ;

PV de la séance du 27 juin 2024 ;

PV de la séance du 4 avril 2024 
     – Note de présentationCompte administratif 2023 de la Commune  ;
     – Note de présentationBudget Primitif 2024 de la Commune ;
     – Note de présentationBudget Primitif 2024 du réseau de chaleur ;

PV de la séance du 7 décembre 2023 ;

PV de la séance du 12 octobre 2023 ;

PV de la séance du 22 juin 2023 ;

PV de la séance du 30 mars 2023 
     – Note de présentationCompte administratif 2022 de la Commune  ;
     – Note de présentationCompte administratif 2022 Lotissement  ;
     – Note de présentationBudget Primitif 2023 de la Commune.

PV de la séance du 8 décembre 2022 ;

PV de la séance du 29 septembre 2022 ;

Séance du 9 juin 2022 ;

Séance du 31 mars 2022 ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2021 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2021 Lotissement  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2022 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2022 Lotissement.

Séance du 25 novembre 2021 ;    
     – Taxe d’aménagement – Carte des secteurs ;
     – Affouage 2022 – Liste des ayants droit ;
     – Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2022  ;

Séance du 16 septembre 2021 ;

Séance du 17 juin 2021 ;

Séance du 1er avril 2021 ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2020 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2020 Lotissement  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2021 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2021 Lotissement.

Séance du 4 mars 2021 ;

Séance du 10 décembre 2020 ;
     – Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2021.

Séance du 29 octobre 2020 ;
     – Plan de zonage de la taxe d’aménagement à compter du 1er janvier 2021.

Séance du 3 septembre 2020 ;
     – Sénatoriales 2020 – Liste des délégués élus.

Séance du 10 juillet 2020 ;
     – Sénatoriales 2020 – Liste des délégués élus ;
     – Tarifs communaux 2020.

Séance du 11 juin 2020 ;

Séance du 25 mai 2020 ;
     – Règlement intérieur du Conseil Municipal ;
     – Tableau des délégations, des commissions et des représentants dans les organismes extérieurs.

Séance du 5 mars 2020 ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2019 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2019 Lotissement  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2020 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2020 Lotissement.

Séance du 30 janvier 2020 ;
     – Tarifs communaux 2020 ;

Séance du 21 novembre 2019 ;
Liste des affouagistes 2020  ;

Séance du 15 novembre 2019 – Élection du Maire et des Adjoints ;

Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2018  ;

Séance du 4 juillet 2019 ;

Séance du 11 avril 2019 ;

Note de présentation – Budget Primitif 2019 Lotissement.

Séance du 31 janvier 2019 ;

Séance du 29 novembre 2018 ;

Séance du 25 octobre 2018 ;

Séance du 27 septembre 2018 ;

Séance du 5 juillet 2018 ;

Séance du 7 juin 2018 ;

Note de présentation – Budget Primitif 2018 Lotissement  ;

Séance du 18 janvier 2018 ;

Séance du 30 novembre 2017 ;

Présentation de la commune

Magny-Vernois, une commune où dynamisme économique et art de vivre se rencontrent

Nichée au cœur d’un paysage préservé, Magny-Vernois allie avec harmonie l’énergie de ses entreprises et la douceur d’un cadre de vie exceptionnel. Ici, chaque détail compte pour faire de notre territoire un lieu où il fait bon vivre, travailler et s’épanouir.

Un tissu économique vibrant

Notre commune est fière d’accueillir des entreprises innovantes et engagées, pilier déterminant de notre vitalité locale. Artisans, commerçants, industries et services : tous contribuent à une économie diversifiée, créatrice d’emplois et de richesses partagées. Leur succès est le nôtre, car il renforce l’attractivité de Magny-Vernois et offre à chacun des opportunités professionnelles à deux pas de chez soi.

Un cadre de vie préservé et chaleureux

À Magny-Vernois, la qualité de vie n’est pas un hasard, mais le fruit d’un engagement quotidien. Nos espaces verts généreux, nos quartiers apaisés et nos équipements publics modernes sont pensés pour le bien-être de tous. Les familles y trouvent des écoles de qualité, des loisirs pour tous les âges et une sécurité rassurante. Que ce soit pour une balade, une activité sportive ou un moment de détente, notre commune offre un environnement où chacun trouve sa place.

Une priorité : renforcer l’offre de soins pour tous

Conscients que l’accès aux services de santé est un enjeu majeur, nous mettons un point d’honneur à développer et diversifier les solutions médicales sur notre territoire. En collaboration avec les professionnels de santé, nous œuvrons pour garantir à chacun des soins de qualité, à proximité de son domicile.

Une communauté unie et tournée vers l’avenir

Ici, la solidarité et l’innovation vont de pair. Associations dynamiques, événements fédérateurs, projets participatifs… Les vernoisiens cultivent un esprit de partage et d’ouverture qui fait la force de notre territoire. Ensemble, nous écrivons chaque jour une nouvelle page de notre histoire, en préservant ce qui fait notre identité tout en préparant demain.

Magny-Vernois : l’équilibre parfait entre vitalité et sérénité !


Réunion du conseil municipal

Ordre du jour de la séance du 2 octobre 2025

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2025 ;
  2. Compte-rendu de délégations au Maire – information au Conseil Municipal ;
  3. Budget Principal : Décision modificative n°2 ;
  4. Budget annexe “Réseau de chaleur de Magny-Vernois” : Décision modificative n°1 ;
  5. Forêt :
    1. Vente de surplus d’affouage 2025 – Prix de vente ;
    2. Assiette des coupes 2026 ;
    3. Marché de Bûcheronnage 2025-2026 ;
    4. Vente de griffage et chablis 2026 – Prix et conditions de vente ;
    5. Prestation ONF 2026 ;
    6. Affouage 2026 – Contrat de bûcheronnage ;
    7. Affouage 2026 – Prix et conditions de vente ;
  6. Vente des parcelles cadastrées section ZC 270, 272 et 274 (rue champs Durand) ;
  7. Intégration dans le domaine public des parcelles cadastrées section AC n°237, ZC n°271, 273 et 275 (rue champs Durand) ;
  8. Demande de subvention de l’APA 70 (Association des Piégeurs agréés) ;
  9. Questions diverses.