Catégorie : Commune

Maire : M. Luc ORTEGA

Adjoints :

1^er adjoint : Mme Nathalie BÉDEL (Voirie communale, Réseaux)

2^ème adjoint : M. Daniel NOURRY (Environnement et développement durable, Communication)

3^ème adjoint : Mme Micheline ZELLER (Patrimoine communal)

4^ème adjoint : M. Jean-François SWIADEK (Forêt communale)

Conseillers municipaux :

Mme Brigitte BUZER

M. Philippe TRAHIN

M. Bruno JEANMOUGIN

Mme Sylvie GAUDARD

Mme Carine MIGNARD

M. Damien CLÉMENCIER

Mme Céline SARRAZIN

M. David REMY

Mme Sylvie NARDIN

M. Raphaël LANIER

Procès-verbaux / Compte-rendus du conseil municipal :

PV de la séance du 29 septembre 2022 ;

Séance du 9 juin 2022 ;

Séance du 31 mars 2022 ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2021 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2021 Lotissement  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2022 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2022 Lotissement.

Séance du 25 novembre 2021 ;    
     – Taxe d’aménagement – Carte des secteurs ;
     – Affouage 2022 – Liste des ayants droit ;
     – Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2022  ;

Séance du 16 septembre 2021 ;

Séance du 17 juin 2021 ;

Séance du 1er avril 2021 ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2020 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2020 Lotissement  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2021 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2021 Lotissement.

Séance du 15 novembre 2019 – Élection du Maire et des Adjoints ;

– Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2018  ;

Séance du 4 juillet 2019 ;

Séance du 11 avril 2019 ;

– Note de présentation – Budget Primitif 2019 Lotissement.

Séance du 31 janvier 2019 ;

Séance du 29 novembre 2018 ;

Séance du 25 octobre 2018 ;

Séance du 27 septembre 2018 ;

Séance du 5 juillet 2018 ;

Séance du 7 juin 2018 ;

– Note de présentation – Budget Primitif 2018 Lotissement  ;

Séance du 18 janvier 2018 ;

Séance du 30 novembre 2017 ;

Population : 1 393 habitants (chiffre INSEE 2018)
Altitude : 282 m
Canton : Lure Sud

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Ordre du jour de la séance du 30 mars 2023

1. Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 8 décembre 2022 ;
2. Comptes de gestion 2022 (Commune, lotissement) ;
3. Comptes administratifs 2022 (Commune, lotissement) ;
4. Affectation des résultats 2022 (Commune) ;
5. Taux des taxes 2023 ;
6. Subventions aux associations 2023 ;
7. Subvention 4L Trophy – La 4L Haute-Saônoise ;
8. Subvention séisme en Turquie ;
9. Budgets Primitifs 2023 (Commune) ;
10. Indemnité de gardiennage de l’église 2023 ;
11. Subventions pour voyages scolaires 2023 ;
12. Cartes jeunes 2023-2024 ;
13. Ventes de bois (sapins parcelle cadastrée section ZA n°43 et peupliers du stade) ;
14. Convention d’adhésion à l’association intercommunale d’insertion de la Région de Saulx – Année 2023 ;
15. Convention association “Chantiers environnement” – Année 2023 ;
16. Convention avec 30 millions d’amis 2023 (chats errants) ;
17. Acquisition de la parcelle cadastrée section ZC n°257 ;
18. Application du régime forestier : Parcelles cadastrées section ZA 31 et 43, A 300 et 358 ;
19. Adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Saône ;
20. Créations de postes (avancements de grade) ;
21. Création d’un poste permanent d’adjoint technique territorial à temps complet à compter du 1er juillet 2023 ;
22. Recrutement d’agent(s) contractuel(s) saisonnier(s) pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (jobs d’été) ;
23. Questions diverses.