Composition du conseil municipal

Maire : M. Luc ORTEGA

Adjoints :

1er adjoint : Mme Nathalie BÉDEL (Voirie communale, Réseaux)

2ème adjoint : M. Daniel NOURRY (Environnement et développement durable, Communication)

3ème adjoint : Mme Micheline ZELLER (Patrimoine communal)

4ème adjoint : M. Jean-François SWIADEK (Forêt communale)

Conseillers municipaux :

Mme Brigitte BUZER

M. Philippe TRAHIN

M. Bruno JEANMOUGIN

Mme Sylvie GAUDARD

Mme Carine MIGNARD

M. Damien CLÉMENCIER

Mme Céline SARRAZIN

M. David REMY

Mme Sylvie NARDIN

M. Raphaël LANIER

Délibérations

Compte-rendus du conseil municipal :

Séance du 29 octobre 2020 ;
Plan de zonage de la taxe d’aménagement à compter du 1er janvier 2021.

Séance du 3 septembre 2020 ;
– Sénatoriales 2020 – Liste des délégués élus.

Séance du 10 juillet 2020 ;
– Sénatoriales 2020 – Liste des délégués élus ;
– Tarifs communaux 2020.

Séance du 11 juin 2020 ;

Séance du 25 mai 2020 ;
Règlement intérieur du Conseil Municipal ;
Tableau des délégations, des commissions et des représentants dans les organismes extérieurs.

Séance du 5 mars 2020 ;
Note de présentation – Compte administratif 2019 de la Commune  ;
Note de présentation – Compte administratif 2019 Lotissement  ;
Note de présentation – Budget Primitif 2020 de la Commune  ;
Note de présentation – Budget Primitif 2020 Lotissement.

Séance du 30 janvier 2020 ;
Tarifs communaux 2020 ;

Séance du 21 novembre 2019 ;
Liste des affouagistes 2020  ;

Séance du 15 novembre 2019 – Élection du Maire et des Adjoints ;

Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2018  ;

Séance du 4 juillet 2019 ;

Séance du 11 avril 2019 ;

Note de présentation – Budget Primitif 2019 Lotissement.

Séance du 31 janvier 2019 ;

Séance du 29 novembre 2018 ;

Séance du 25 octobre 2018 ;

Séance du 27 septembre 2018 ;

Séance du 5 juillet 2018 ;

Séance du 7 juin 2018 ;

Note de présentation – Budget Primitif 2018 Lotissement  ;

Séance du 18 janvier 2018 ;

Séance du 30 novembre 2017 ;

Réunion du conseil municipal

Ordre du jour de la séance du 29 octobre 2020

1. Taxe d’aménagement : Taux supérieurs à 5 % – Délimitation des secteurs ;
2. Acquisitions de terrains ;
3. Transfert de domanialité de la place à proximité du giratoire de Faurecia ;
4. Forêt communale :
– Etat d’assiette ;
– Marché de bucheronnage ;
– Prix et conditions de vente de l’affouage ;
5. Droit à la formation des élus ;
6. Remboursement des frais des élus ;
7. Souscription aux travaux de réfection de la toiture de l’église de Vouhenans ;
8. Subvention pour études à l’étranger ;
9. Subvention exceptionnelle de soutien aux communes sinistrées des Alpes-Maritimes ;
10. Budget communal – Décision modificative n°1 ;
11. Création d’un poste permanent d’adjoint d’animation territorial à temps non complet (4 heures hebdomadaires) ;
12. Divers.