Composition du conseil municipal

Maire : M. Luc ORTEGA

Adjoints :

1er adjoint : Mme Nathalie BÉDEL (Voirie communale, Réseaux)

2ème adjoint : M. Daniel NOURRY (Environnement et développement durable, Communication)

3ème adjoint : Mme Micheline ZELLER (Patrimoine communal)

4ème adjoint : M. Jean-François SWIADEK (Forêt communale)

Conseillers municipaux (dans l’ordre du tableau) :

Mme Carine MIGNARD

M. David REMY

Mme Sylvie GAUDARD

M. Georges BOHL

Mme Nicole BRINGOUT

M. Bruno JEANMOUGIN

Mme Catherine BOUCHER

M. Rémi BUZER

Mme Sylvie NARDIN

M. Damien CLÉMENCIER

Délibérations

Compte-rendus du conseil municipal :

Liste des affouagistes 2020  ;

Séance du 15 novembre 2019 – Élection du Maire et des Adjoints ;

Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2018  ;

Séance du 4 juillet 2019 ;

Séance du 11 avril 2019 ;

Note de présentation – Budget Primitif 2019 Lotissement.

Séance du 31 janvier 2019 ;

Séance du 29 novembre 2018 ;

Séance du 25 octobre 2018 ;

Séance du 27 septembre 2018 ;

Séance du 5 juillet 2018 ;

Séance du 7 juin 2018 ;

Note de présentation – Budget Primitif 2018 Lotissement  ;

Séance du 18 janvier 2018 ;

Séance du 30 novembre 2017 ;

Réunion du conseil municipal

Ordre du jour de la séance du 30 janvier 2020

    • Tarifs communaux 2020 ;
    • Subventions pour voyages scolaires avec nuitées 2020 :
    • Indemnité de gardiennage de l’église 2020 ;
    • Convention d’adhésion à l’Association Intercommunale d’Insertion de la Région de Saulx (AIIS) 2020 ;
    • Conventions pour l’entretien d’espaces verts avec l’Association chantiers environnement 2020 ;
    • Convention de mise à disposition de personnel de la commune au SIVU des deux rivières ;
    • Convention cadre de mise à disposition de personnel non titulaire par le service de missions temporaires du Centre de Gestion Départemental de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Saône 2020-2022 ;
    • Cession à la commune de Magny-Vernois de terrains privés et classement dans le domaine public communal (extension de la rue Joseph Frechin) ;
    • Vente de lots de griffage et de chablis ;
    • Questions diverses.