Catégorie : Commune

Maire : M. Luc ORTEGA

Adjoints :

1^er adjoint : Mme Nathalie BÉDEL (Voirie communale, Réseaux)

2^ème adjoint : M. Daniel NOURRY (Environnement et développement durable, Communication)

3^ème adjoint : Mme Micheline ZELLER (Patrimoine communal)

4^ème adjoint : M. Jean-François SWIADEK (Forêt communale)

Conseillers municipaux :

Mme Brigitte BUZER

M. Philippe TRAHIN

M. Bruno JEANMOUGIN

Mme Sylvie GAUDARD

Mme Carine MIGNARD

M. Damien CLÉMENCIER

Mme Céline SARRAZIN

M. David REMY

Mme Sylvie NARDIN

M. Raphaël LANIER

Procès-verbaux / Compte-rendus du conseil municipal :

PV de la séance du 22 juin 2023 ;

PV de la séance du 30 mars 2023 
     – Note de présentation – Compte administratif 2022 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2022 Lotissement  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2023 de la Commune.

PV de la séance du 8 décembre 2022 ;

PV de la séance du 29 septembre 2022 ;

Séance du 9 juin 2022 ;

Séance du 31 mars 2022 ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2021 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2021 Lotissement  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2022 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2022 Lotissement.

Séance du 25 novembre 2021 ;    
     – Taxe d’aménagement – Carte des secteurs ;
     – Affouage 2022 – Liste des ayants droit ;
     – Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2022  ;

Séance du 16 septembre 2021 ;

Séance du 17 juin 2021 ;

Séance du 1er avril 2021 ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2020 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Compte administratif 2020 Lotissement  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2021 de la Commune  ;
     – Note de présentation – Budget Primitif 2021 Lotissement.

Séance du 15 novembre 2019 – Élection du Maire et des Adjoints ;

– Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2018  ;

Séance du 4 juillet 2019 ;

Séance du 11 avril 2019 ;

– Note de présentation – Budget Primitif 2019 Lotissement.

Séance du 31 janvier 2019 ;

Séance du 29 novembre 2018 ;

Séance du 25 octobre 2018 ;

Séance du 27 septembre 2018 ;

Séance du 5 juillet 2018 ;

Séance du 7 juin 2018 ;

– Note de présentation – Budget Primitif 2018 Lotissement  ;

Séance du 18 janvier 2018 ;

Séance du 30 novembre 2017 ;

Population : 1 393 habitants (chiffre INSEE 2018)
Altitude : 282 m
Canton : Lure Sud

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Ordre du jour de la séance du 22 juin 2023

1. Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 30 mars 2023 ;
2. Taxe d’aménagement – Taux supérieur à 5 % – Délimitation des secteurs ;
3. Budget communal : décision modificative n°1 ;
4. Syndicat intercommunal d’énergie du département de la Haute-Saône : Aménagement esthétique du réseau concédé d’électricité, renforcement de l’éclairage public et création d’un génie civil de télécommunications rue de la Noye de Bout ; Extension de l’installation communale d’éclairage public rue Michel Dubois ; Transfert de la compétence « Chaufferie bois et réseau de chaleur » par les communes de Champlitte, Dampierre-sur-Salon et Neurey-lès-la-Demie ; Transfert de la compétence relative à la « production distribution d’électricité d’origine renouvelable » à diverses communes ;
5. Renouvellement certification PEFC ;
6. Désignation du référent déontologue des élus et adhésion a la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre De Gestion de la Haute-Saône ;
7. Recrutement d’agent(s) contractuel(s) saisonnier(s) pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (jobs d’été) ;
8. Mission d’accompagnement à la nomination stagiaire – reprise des services ;
9. Gratifications pour stages ;
10. Motion contre la mise en place de la “consigne” des bouteilles en plastique par les metteurs sur le marché ;
11. Questions diverses.