Composition du conseil municipal

cm-2014

 

(de gauche à droite : Daniel NOURRY, Carine MIGNARD, Micheline ZELLER, Nathalie BÉDEL, Catherine BOUCHER, Luc ORTEGA, Guy DECHAMBENOIT, Nicole BRINGOUT, Rémi BUZER, Christian JACQUOT, David REMY et Georges BOHL)

Maire

M. Guy DECHAMBENOIT

Adjoints

1er adjoint : M. Luc ORTEGA (Affaires financières, Urbanisme, Personnel, Forêt)

2ème adjoint : Mme Nathalie BÉDEL (Voirie communale, Réseaux)

3ème adjoint : M. Daniel NOURRY (Environnement et développement durable)

4ème adjoint : Mme Micheline ZELLER (Patrimoine communal)

Conseillers municipaux (dans l’ordre du tableau) :

Mme Nicole BRINGOUT

M. Christian JACQUOT

M. Georges BOHL

M. Rémi BUZER

Mme Catherine BOUCHER

M. Bruno JEANMOUGIN

Mme Sylvie GAUDARD

Mme Valérie FRANCISCO

Mme Carine MIGNARD

M. David REMY

Réunion du conseil municipal

Ordre du jour de la séance du 27 septembre 2018

  1. Budget communal : Décision Budgétaire Modificative n°2 ;
  2. Centre de Gestion de la FPT 70 : Convention Médiation Préalable Obligatoire ;
  3. Taxe d’aménagement : Taux supérieurs à 5 % – Délimitation des secteurs ;
  4. Cession à la commune de la parcelle cadastrée section AI n°148 (chemin 15 bis rue Labarbe) ;
  5. Acquisition parcelle cadastrée section ZC n°59 (Cartaux) ;
  6. Acquisition parcelles cadastrées section AA n°102 et 103 (Fleurot) ;
  7. Exercice du droit de préemption sur les parcelles cadastrées section A n°135, 139, 140 et 141 (Robbe) ;
  8. Questions diverses.