Composition du conseil municipal

cm-2014

 

(de gauche à droite : Daniel NOURRY, Carine MIGNARD, Micheline ZELLER, Nathalie BÉDEL, Catherine BOUCHER, Luc ORTEGA, Guy DECHAMBENOIT, Nicole BRINGOUT, Rémi BUZER, Christian JACQUOT, David REMY et Georges BOHL)

Maire

M. Guy DECHAMBENOIT

Adjoints

1er adjoint : M. Luc ORTEGA (Affaires financières, Urbanisme, Personnel, Forêt)

2ème adjoint : Mme Nathalie BÉDEL (Voirie communale, Réseaux)

3ème adjoint : M. Daniel NOURRY (Environnement et développement durable)

4ème adjoint : Mme Micheline ZELLER (Patrimoine communal)

Conseillers municipaux (dans l’ordre du tableau) :

Mme Nicole BRINGOUT

M. Christian JACQUOT

M. Georges BOHL

M. Rémi BUZER

Mme Catherine BOUCHER

M. Bruno JEANMOUGIN

Mme Sylvie GAUDARD

Mme Valérie FRANCISCO

Mme Carine MIGNARD

M. David REMY

Délibérations

Compte-rendus du conseil municipal :

Note de présentation du Budget Primitif 2018 du service Lotissement  ;

Séance du 18 janvier 2018 ;

Séance du 30 novembre 2017 ;

Réunion du conseil municipal

Ordre du jour de la séance du 29 novembre 2018

  1. Rapport d’activités de la Communauté de Communes du Pays de Lure 2017 ;
  2. Budget communal : Décision Budgétaire Modificative n°4 ;
  3. Application du régime forestier – Retrait de la délibération n°5 du 17/04/2014 ;
  4. Affouage 2019 – Liste des affouagistes ;
  5. Adhésion à PEFC (Certification de la Forêt communale) ;
  6. Vente de peupliers ;
  7. Lotissement de la Méchelle (rue Simone Veil) – Convention de desserte en gaz naturel ;
  8. Tarifs communaux 2019 ;
  9. Subventions pour voyages scolaires 2019 ; 
  10. Questions diverses.